Mentions Légales

Mentions légales - Copyright

Mentions légales

Editeur du portail
Le présent portail est la propriété de l'Association Sainte Marie
Association reconnue d'intérêt général
Siège social : 64 Grand Rue 13880 Velaux
Numéro RNA : W131002318
Numéro SIRET : 302332374 est actif depuis le 1920
Mail : saintemarie13880 @ gmail.com
Responsable de la publication : Jean-Paul DELEUIL.

Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que les informations que vous nous communiquez, nécessaires pour répondre à votre demande, sont destinées à l'association Sainte Marie, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale. Les informations vous concernant resteront internes à l'association Sainte Marie.Vous risquez d'un droit d'accès et de rectification relativement aux données vous concernant.

Droits d'auteur
L'ensemble de ce site Internet relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable de la publication.
En utilisant ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de la présente notice légale et vous vous engagez à la respecter.

Conception
Dendrites Neuronales Informatique (http://www.123dni.fr)
Le Grand Chemin 04300 Mane E-mail : contact@123dni.fr

Hébergement
L'hébergement est assuré par la société OVH (https://www.ovh.com/)
2 rue Kellermann 59100 Roubaix