Déclaration d’accessibilité établie le 13 novembre 2026.
L’Association Sainte-Marie s’engage à rendre son site internet accessible au plus grand nombre, conformément à l’article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 et au Référentiel général d’amélioration de l’accessibilité (RGAA).
État de conformité
Le site de l’Association Sainte-Marie est non conforme au RGAA version 4.1 : il n’a pas encore fait l’objet d’un audit de conformité.
Résultats des tests
Aucun audit de conformité n’a été réalisé à ce jour.
Contenus non accessibles
En l’absence d’audit, les contenus non accessibles ne sont pas encore identifiés. Si vous rencontrez une difficulté, écrivez-nous (voir ci-dessous).
Retour d’information et contact
Si vous rencontrez un défaut d’accessibilité vous empêchant d’accéder à un contenu ou une fonctionnalité du site, écrivez-nous à monvillage@asm-handicap.org et nous nous efforcerons de vous fournir l’information par un autre moyen.
Voies de recours
Si vous constatez un défaut d’accessibilité et que la réponse apportée ne vous satisfait pas, vous pouvez adresser une réclamation au Défenseur des droits (defenseurdesdroits.fr) ou contacter le délégué du Défenseur des droits de votre région.